Merci de consulter le site Web du Cirque du Soleil®. Veuillez prendre le temps de lire et de comprendre les Modalités et Conditions de notre site Web, y compris notre Politique de confidentialité. La présente constitue un document juridique qui décrit en détail vos droits et vos responsabilités à titre d’utilisateur et, entre autres, des renseignements importants au sujet de l’achat de billets ou d’autres produits, ainsi que du forum de discussion du Club Cirque. Toute référence au présent « Contrat » comprend les Modalités et Conditions, ainsi que la Politique de confidentialité. Vous pouvez également lire et accepter ce Contrat en anglais et espagnol. N’hésitez pas à communiquer avec nous si vous avez des questions au sujet du présent Contrat.
En utilisant notre site Web, vous acceptez de respecter les présentes Modalités et Conditions. Ainsi, si vous êtes en désaccord avec ces Modalités et Conditions ou avec toute autre politique du Cirque du Soleil®, veuillez ne pas utiliser ce site Web.
Internet évolue, ainsi que le Cirque du Soleil®. Par conséquent, certains changements seront apportés à notre site Web et le Cirque du Soleil® pourrait ainsi modifier les Modalités et Conditions du site Web de temps à autre. Toutes les modifications à nos Modalités et Conditions seront ajoutées à cette page. Il est entendu que votre utilisation du site Web, à la suite de ces modifications, constitue une acceptation des Modalités et Conditions telles que modifiées.
CONDITIONS DE VENTE ET OBLIGATIONS CONTRACTUELLES
Parties
Les parties au présent Contrat sont :
GAÏA LUXEMBOURG S.A., [Immatriculation B151809] [NL823430091B01], relativement au spectacle Corteo présenté lors de la tournée européenne.
(« Cirque du Soleil »)
16 Avenue Pasteur
L-2310 Luxembourg
Grand-Duché de Luxembourg
Courriel: contact@cirquedusoleil.com
- ET -
Vous (également désigné comme le « Client »)
Achat de billets
Par les présentes, vous acceptez d’acheter et Cirque du Soleil accepte de vendre le ou les billets précisés dans votre bon de commande.
Livraison
Ces billets peuvent vous être livrés soit par la poste, par courriel à l’adresse postale ou électronique que vous indiquez ou encore, lorsque cette option est disponible, être recueillis à la billetterie avant le spectacle. Si vous choisissez de recevoir les billets par courriel, il vous suffit d’imprimer vos billets électroniques et de les présenter au moment du spectacle. Prenez note que certains délais et frais (plus amplement décrits durant le processus d’achat) sont applicables, selon la méthode de livraison choisie dans votre bon de commande.
Confirmation de commande
Lorsque votre commande a été confirmée et que votre paiement a été complété, vous recevrez une page de confirmation ou un courriel indiquant un numéro de confirmation. Vous devez conserver votre numéro de confirmation.
Si, pour quelque raison que ce soit, vous ne recevez pas de numéro de confirmation, ou si vous recevez un message d’erreur ou encore, s’il y a une interruption de service, l’entière responsabilité vous incombe de communiquer avec notre Service à la clientèle , afin de confirmer si votre commande a été dûment traitée. Vous êtes entièrement responsable de tout problème occasionné par votre faute ou pour utiliser le service en ligne de façon inapproprié durant le processus d’achat de billets. Dans un tel cas, Cirque du Soleil ne sera pas responsable de toute perte (pécuniaire ou autre) qui pourrait résulter de tout problème occasionné par votre faute ou par votre négligence au moment de l’achat de billets par l’entremise de ce site Web, y compris sans s’y restreindre, le fait qu’une transaction n’ait pas été complétée ou confirmée.
Les commandes ne seront traitées qu’à la suite de la vérification de l’adresse et d’autres données de facturation. Nous recevons, à l’occasion, des renseignements erronés relativement à la facturation ou au compte de crédit au moment de la commande de billets. Ces erreurs ou renseignements erronés peuvent retarder le traitement de la commande et la livraison des billets. Dans un tel cas, le Service à la clientèle du Cirque du Soleil peut tenter de communiquer avec vous en utilisant les renseignements fournis au moment de l’achat. Cirque du Soleil se réserve le droit d’annuler toute commande et de vendre vos billets à un autre client s’il ne réussit pas à entrer en communication avec vous après une première tentative.
Obligation de paiement
En acceptant les conditions du présent Contrat, vous consentez à payer en entier le prix des billets commandés, y compris toutes les taxes et tous les frais de livraison, frais de service et tous les autres coûts applicables.
Remboursements et échanges
Vous devez réviser votre choix de billets avant de soumettre et de confirmer votre commande. Sous réserve des dispositions relatives aux spectacles annulés ou reportés qui sont prévues ci-dessous, aucun échange ou remboursement ne peut être effectué après 7 (sept) jours de l’achat de billets.
Spectacles annulés ou reportés
Lorsqu’un spectacle est annulé ou reporté, Cirque du Soleil peut soit vous offrir un échange, si vous l’estimez raisonnable, soit un remboursement. Cirque du Soleil vous informera si un spectacle, pour lequel vous avez achété des billets par l’entremise de ce site Web, est annulé ou reporté. Veuillez être en mesure de communiquer votre numéro de confirmation de commande au moment de votre demande de renseignements, afin de faciliter la procédure de remboursement ou d’échange, selon le cas. Cirque du Soleil peut modifier ses politiques d’échange ou de remboursement à tout moment, à son entière et exclusive discrétion.
Retardataires
Le spectacle commence à l’heure fixée. Les retardataires ne sont admis que lorsqu’il y a une pause au cours du spectacle. Les retardataires en fauteuil roulant ne peuvent être admis que durant l’entracte.
Droit d’annuler un billet, de refuser l’accès et d’expulser
Cirque du Soleil se réserve le droit d’annuler tout billet ou toute commande de billets achetés par l’entremise de ce site Web et d’intenter des procédures judiciaires contre vous, si vous ne respectez pas les modalités et conditions de ce Contrat ou de ce site Web.
Cirque du Soleil se réserve le droit d’exiger une pièce d’identité à photo du détenteur de billet.
Dans le cas où un spectateur apparaît incontrôlable, se comporte de façon inacceptable ou contrevient aux règlements de Cirque du Soleil, Cirque du Soleil se réserve le droit de mettre fin à la licence octroyée à cette personne d’assister au spectacle, sans remboursement ni indemnité. Les billets achetés par l’entremise du présent site Web sont des licences révocables et l’admission d’un détenteur de billet peut être refusée pour tout motif raisonnable, sur remboursement de la valeur nominale du billet. Les billets ne sont pas remboursables en espèces.
Enregistrement, transmission et publication
Les caméras, les magnétophones et les appareils d’enregistrement vidéo incorporés ou non dans des téléphones cellulaires, ainsi que leur utilisation, sont strictement interdits sur les lieux du spectacle. Par les présentes, vous donnez à Cirque du Soleil le droit d’utiliser votre image, votre ressemblance, vos actes et vos déclarations dans toute transmission, publication ou reproduction du spectacle, de quelque manière que ce soit et quelles que soient les circonstances, sans autre permission ni indemnisation.
Interdiction de revente
Toute revente de billets est strictement interdite. Cirque du Soleil se réserve le droit d’annuler toute licence octroyée en vertu des billets relativement à toute vente de billets frauduleuse, sans remboursement ni autre indemnité. Ces billets ne peuvent être utilisés à des fins publicitaires ou promotionnelles (y compris des concours et des loteries publicitaires « sweepstakes ») ni être revendus sans l’autorisation écrite préalable de Cirque du Soleil.
Utilisation des renseignements personnels
Outre les dispositions prévues dans notre Politique de confidentialité et sans en limiter la généralité, vous consentez expressément, en achetant des billets par l’entremise du présent site Web, à ce que les renseignements personnels que vous nous fournissez puissent être utilisés par le Cirque du Soleil ou par les sociétés de son groupe, pour ajouter votre nom à sa ou à leur liste de distribution, pour vous soumettre des offres et pour d’autres fins promotionnelles et de marketing. Veuillez communiquer avec nous si vous souhaitez que nous cessions d'utiliser vos renseignements personnels.
Lois applicables
Si les billets achetés par l’entremise du présent site Web se rapportent à un spectacle présenté aux Pays-Bas, les Parties conviennent par les présentes que ce Contrat sera interprété et régi conformément aux lois des Pays-Bas et les dispositions applicables des lois du Grand-Duché de Luxembourg, sauf disposition contraire prévue dans les lois locales.
Contenu
Le présent site Web contient de l’information, y compris sans s’y restreindre, des rapports, des données, des demandes d’emploi, des offres promotionnelles, des communiqués de presse, des photos, des graphiques, des textes, des images, des logos, des icônes, des dessins, des logiciels, du matériel sonore et visuel, des marques de commerce, des droits d’auteur, d’autres droits de propriété intellectuelle et des droits patrimoniaux, ainsi que d’autres matériels (« Contenu ») appartenant au Cirque du Soleil ou aux sociétés de son groupe ou aux autres entités liées, à ses commanditaires, à ses partenaires, à ses représentants, à toute autre personne agissant pour et au nom de Cirque du Soleil ou à d’autres tierces parties. Vous êtes responsable d’évaluer l’exactitude, l’intégralité et l’utilité de tout le Contenu affiché sur notre site Web. Cirque du Soleil n’avalise ni ne garantit la fiabilité, l’exactitude ou la qualité du Contenu.
Lorsque vous consultez ce site Web, vous reconnaissez et convenez que l’ensemble du Contenu, y compris tout matériel provenant du forum de discussion du Club Cirque et toute compilation du Contenu, est protégé par les droits d’auteur, le droit des marques de commerce et les autres droits de propriété intellectuelle et les droits patrimoniaux en vigueur au Canada, aux États-Unis, en Europe et ailleurs, et que ces droits sont valides et protégés sous toutes les formes et dans tous les médias et les technologies qui existent actuellement, qui sont en cours de développement ou qui pourront exister à l’avenir. Aucun droit, titre ou intérêt relatif au Contenu de ce site Web, y compris sans s’y restreindre, les logos et les autres marques de Cirque du Soleil, ne vous sera transféré en raison de votre utilisation de ce site Web. Cirque du Soleil se réserve le titre entier et tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Contenu.
Sans limiter la généralité de ce qui précède, vous reconnaissez que ce site Web contient des marques de commerce, des produits, des services, des noms de sociétés, des logos, des droits de propriété intellectuelle et des droits patrimoniaux, ainsi que d’autres matériels de tierces parties (« Droits de tierces parties »). Ces Droits de tierces parties appartiennent à leurs détenteurs respectifs. Il est interdit de copier, de modifier, de supprimer, d’augmenter, de publier, de transmettre, de créer des œuvres dérivées, de créer ou de vendre des produits dérivés, d’afficher ou d’exposer, ou autrement d’exploiter ou d’utiliser ces Droits de tierces parties sans l’autorisation expresse de leurs détenteurs respectifs.
Plus particulièrement, Cirque du Soleil utilise sous licence les marques de commerce suivantes : Apple Corps Limited pour The Beatles (texte & dessin), Cirque du Soleil pour le Cirque du Soleil (texte et dessin) et The Cirque Apple Creation Partnership pour Love (texte et dessin).
Le site Web du Cirque du Soleil contient des liens hypertextes à d’autres sites Web. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites Web. Un lien hypertexte de notre site Web à un autre ne signifie pas et ne suggère pas que nous autorisons ou que nous recommandons le contenu de ce site Web dont Cirque du Soleil n’est pas propriétaire.
Vous pouvez utiliser l’information sur Cirque du Soleil mise volontairement à votre disposition par Cirque du Soleil en vue de la télécharger ou de la copier par l’entremise de ce site Web, à condition :
Tout usage illégal ou non autorisé de notre site Web contrevient à nos Modalités et Conditions. Vous n’avez pas le droit d’accéder à notre site Web d’une façon contraire aux présentes Modalités et Conditions. L’utilisation illégale ou non autorisée de notre site Web comprend, sans s’y restreindre, l’utilisation du site Web de façon à faciliter la revente illégale de billets, ainsi que toute copie, modification, suppression, augmentation, publication, transmission, création d’œuvres dérivées, création ou vente de produits dérivés de notre Contenu ou toute autre exploitation de notre Contenu, en totalité ou en partie.
Vos obligations à titre d’utilisateur
Vous devez être âgé d’au moins 13 ans pour utiliser le présent site Web qui n’a pas été conçu pour les enfants. Nous demandons aux parents de s’assurer que leurs enfants ne remplissent pas nos formulaires en ligne. En outre, vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour acheter des billets à partir du présent site Web.
Vous devez respecter toutes les conditions d’utilisation prévues aux présentes Modalités et conditions, ainsi que l’ensemble des lois et des règlements en vigueur dans le pays à partir duquel vous consultez le site Web, en plus de toute la réglementation supplémentaire qui régit les services que vous utilisez (par exemple, l’achat de billet, le forum de discussion du Club Cirque).
Lorsque vous vous inscrivez à un de nos services en ligne, vous devez :
Dans le cas contraire, nous nous réservons le droit de suspendre ou d’annuler votre inscription et de vous interdire l’accès au site Web et aux services offerts (immédiatement et pour l’avenir).
Il est interdit d’utiliser le site Web du Cirque du Soleil à des fins qui contreviennent aux lois et aux règlements des Pays-Bas, du Grand-Duché de Luxembourg ou du pays à partir duquel vous consultez le site Web, ou qui contreviennent aux Modalités et conditions de ce site Web.
Lorsque vous consultez ce site Web, vous acceptez de ne pas afficher, publier, transmettre ou communiquer des messages qui pourraient constituer une infraction criminelle ou qui pourraient causer un préjudice quelconque au Cirque du Soleil.
Il est interdit d’utiliser tout dispositif automatique, programme, algorithme ou méthodologie ou tout processus manuel similaire ou équivalent, afin d’accéder, d’acquérir, de copier ou de surveiller quelque partie de ce site Web ou, de quelque façon, de reproduire ou de détourner la structure de navigation ou de présentation du site Web ou du Contenu, afin d’obtenir ou de tenter d’obtenir tout matériel, document ou information par des moyens qui ne sont pas mis à disposition en connaissance de cause sur le site Web.
Il est interdit de tenter d’obtenir l’accès non autorisé à toute partie ou composante du site Web ou à tout réseau relié au site Web. Vous acceptez de ne pas utiliser de dispositif, de logiciel ou de sous-programme en vue d’entraver ou de tenter d’entraver le fonctionnement adéquat du site Web, toute transaction effectuée sur le site Web ou la consultation du site Web par toute autre personne.
Le forum de discussion du Club Cirque
Le forum de discussion public, ouvert à tous et sans modérateur, est consacré aux activités du Cirque du Soleil. En participant au forum, vous acceptez d’afficher sur sa page Web des messages appropriés, concis et polis, conformes au thème du forum et exempts de langage obscène, vulgaire ou menaçant.
Vous acceptez de ne pas soumettre de contenu contraire aux droits d’auteur, aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits relatifs à la protection de la vie privée de toute tierce personne, ni de contenu vulgaire, injurieux, diffamatoire, obscène, pornographique, indécent, harcelant, menaçant, illégal (en vertu des lois canadiennes, américaines ou étrangères) ou autrement inacceptable. Il est également interdit de soumettre des fichiers exécutables, des codes machines ou des programmes au forum de discussion ou au site Web ou par leur entremise.
Tout contenu que vous soumettez se limite à un usage non commercial. Ce contenu sera transmis par Internet. Vous comprenez et reconnaissez ne pouvoir vous attendre à ce que ce contenu demeure confidentiel.
Tous les commentaires, réactions, notes, messages, idées, suggestions ou autres communications (collectivement les « Commentaires ») envoyés au Cirque du Soleil demeurent la propriété exclusive du Cirque du Soleil. La soumission de ces Commentaires constitue une cession de votre part au Cirque du Soleil de tous les droits, titres et intérêts mondiaux dans tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle relatifs à ces Commentaires. Le Cirque du Soleil sera autorisé à utiliser, à reproduire, à divulguer, à publier et à distribuer tout matériel que vous soumettez à quelque fin que ce soit, sans aucune restriction ni compensation à votre égard. Pour cette raison, veuillez ne pas nous soumettre des Commentaires que vous ne désiriez pas nous céder, y compris toute information confidentielle ou œuvre créative originale, telle que des histoires, des idées de produits, des codes informatiques ou des œuvres artistiques originales.
Vous êtes entièrement responsable du contenu de tout message que vous transmettez au forum de discussion. Cirque du Soleil se dégage de toute responsabilité relativement au contenu ainsi soumis. Sans y être légalement tenu, Cirque du Soleil peut limiter ou retirer tout contenu d’un message lorsqu’il estime, à sa discrétion entière et exclusive, que ce contenu contrevient à ses directives, lui porte autrement préjudice ou nuit à d’autres utilisateurs de ce site Web ou à toute tierce partie. Cirque du Soleil se réserve le droit d’éliminer le contenu en question quatre-vingt-dix (90) jours après sa création.
Cirque du Soleil peut annuler votre inscription au forum en tout temps, sans avis préalable ou justification. Si vous souhaitez annuler votre inscription, veuillez vous rendre à la section « Profil » du présent site Web et suivre les directives.
EXONÉRATION DE GARANTIES
VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE :
A) VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB EST ENTIÈREMENT A VOS RISQUES. LE SITE WEB EST MIS À VOTRE DISPOSITION SUR UNE BASE « TEL QUEL ». DANS LES LIMITES PERMISES PAR LES LOIS APPLICABLES, NOUS DÉCLINONS EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, RELATIVEMENT A CE SITE WEB ET A SON CONTENU, Y COMPRIS SANS S’Y RESTREINDRE, LES GARANTIES IMPLICITES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.
B) SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, Cirque du Soleil N’OFFRE AUCUNE GARANTIE OU NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION SELON LAQUELLE (I) L’INFORMATION CONTENUE SUR CE SITE WEB EST EXACTE, INTÉGRALE, FIABLE, UTILE, À PROPOS OU ACTUALISÉE, (II) LE SITE WEB SAURA RÉPONDRE A VOS BESOINS, (III) L’UTILISATION DU SITE WEB SERA CONTINUE, À PROPOS, AVÉRÉE OU FIDÈLE, (IV) LES RÉSULTATS OBTENUS PAR L’ENTREMISE DU SITE WEB SERONT EXACTS OU FIABLES, (V) LA QUALITÉ DES PRODUITS, DES SERVICES, DES RENSEIGNEMENTS, DES BILLETS, DES AUTRES PRODUITS OU DU MATÉRIEL ACHETÉS OU OBTENUS PAR L’ENTREMISE DU SITE WEB, OU CES BIENS SAURONT RÉPONDRE À VOS ATTENTES, (VI) LES SERVEURS QUI PERMETTENT L'ACCÈS AU SITE WEB SERONT EXEMPTS DE TOUT VIRUS OU DE TOUT AUTRE ÉLÉMENT PRÉJUDICIABLE; OU (VII) LES ERREURS CONTENUES DANS LE SITE WEB SERONT CORRIGÉES.
C) LE TÉLÉCHARGEMENT OU L'OBTENTION DE TOUT MATÉRIEL À PARTIR DE L’UTILISATION DU SITE WEB EST À VOTRE DISCRÉTION ET À VOS RISQUES. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DES DOMMAGES QUI POURRAIENT ÊTRE CAUSÉS À VOTRE SYSTÈME INFORMATIQUE OU DE LA PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DU TÉLÉCHARGEMENT OU DE L’OBTENTION DE CE MATÉRIEL. VOUS ÊTES RESPONSABLE DE TOUS LES FRAIS DE SERVICE, DE RÉPARATION OU DE CORRECTION (CES FRAIS NE SONT EN AUCUN CAS IMPUTABLES À Cirque du Soleil, AUX SOCIÉTÉS DE NOTRE GROUPE OU AUX AUTRES ENTITÉS LIÉES, À NOS OU À LEURS FOURNISSEURS, COMMANDITAIRES, REPRÉSENTANTS, DÉTENTEURS DE LICENCE OU AUTRES PARTENAIRES RESPECTIFS).
D) SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI PRÉCÈDE, AUCUN CONSEIL OU RENSEIGNEMENT ORAL OU ÉCRIT QUE VOUS OBTENEZ DE NOTRE PART, DE NOTRE SITE WEB, PAR L'ENTREMISE DE NOTRE SITE WEB OU DU SERVICE DU SITE WEB, NE PEUT CONSTITUER UNE GARANTIE QUI N’EST PAS EXPRESSÉMENT PRÉVUE DANS LES PRÉSENTES MODALITÉS ET CONDITIONS.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, Cirque du Soleil, NI AUCUN DE SES EMPLOYÉS, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, AGENTS, SOCIÉTÉS DE SON GROUPE OU AUTRES ENTITÉS LIÉES, COMMANDITAIRES, DISTRIBUTEURS, VENDEURS, FOURNISSEURS, REPRÉSENTANTS, PARTENAIRES OU TOUTE AUTRE PERSONNE AGISSANT POUR ET AU NOM DE Cirque du Soleil, NE SERONT TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L’UTILISATION DU SITE WEB OU DE L’IMPOSSIBILITÉ DE L’UTILISER. NOUS NE SERONS EN AUCUN CAS RESPONSABLES DES FRAIS ENGAGÉS PAR SUITE DE L’ACHAT DE SERVICES, DE BILLETS OU D’AUTRES PRODUITS DE REMPLACEMENT RÉSULTANT DE SERVICES, DE BILLETS OU D’AUTRES PRODUITS ACHETÉS OU OBTENUS OU DE MESSAGES REÇUS OU DE TRANSACTIONS EFFECTUÉES À PARTIR DU SITE WEB OU RÉSULTANT D’UN ACCÈS NON AUTORISÉ OU DE LA MODIFICATION DE VOS TRANSMISSIONS DE DONNÉES, Y COMPRIS SANS S’Y RESTREINDRE, LES DOMMAGES POUR PERTES DE PROFIT, L’UTILISATION DE DONNÉES OU D’AUTRES INTANGIBLES, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE CES DOMMAGES.
SI VOUS N’ÊTES PAS SATISFAIT DE CE SITE WEB, DE SON CONTENU OU DES PRÉSENTES MODALITÉS ET CONDITIONS, IL N’EN TIENT QU’À VOUS DE NE PLUS L’UTILISER.
TOUTE RÉCLAMATION OU TOUT OBJET DE POURSUITE DÉCOULANT DE L’UTILISATION DU SITE WEB DE Cirque du Soleil OU DE SES MODALITÉS ET CONDITIONS, OU S’Y RATTACHANT, DOIT ÊTRE DÉPOSÉ AU COURS DE LA PREMIÈRE (1RE) ANNÉE SUIVANT LA DATE À LAQUELLE CETTE RÉCLAMATION OU CET OBJET DE POURSUITE EST SURVENU.
DANS CERTAINS CAS, LES LOIS APPLICABLES PEUVENT NE PAS PERMETTRE LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ PRÉVUE CI-DESSUS, AUQUEL CAS, CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ NE S’APPLIQUERA PAS DANS CES CAS PARTICULIERS. SI UNE PARTIE DE CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE EST CONSIDÉRÉE COMME INVALIDE OU INAPPLICABLE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, NOTRE RESPONSABILITE TOTALE (AINSI QUE CELLE DE NOS EMPLOYÉS, ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, AGENTS, SOCIÉTÉS DE NOTRE GROUPE OU AUTRES ENTITÉS LIÉES, NE DEVRA EN AUCUN CAS, DANS DE TELLES CIRCONSTANCES, EXCÉDER CENT EUROS (100 €).
Indemnisation
Vous êtes responsable des messages que vous affichez sur notre site Web, des fichiers que vous téléchargez, de l’information que vous diffusez et des données que vous transmettez à partir de votre système informatique. Vous serez tenu responsable de tout dommage causé à notre site Web par vous ou par toute autre personne qui utiliserait votre nom et votre mot de passe pour porter atteinte à Cirque du Soleil. Ne divulguez pas à qui que ce soit votre mot de passe.
En outre, vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité Cirque du Soleil, les sociétés de son groupe et autres entités liées, ses administrateurs, ses dirigeants, ses employés, ses représentants, ainsi que toute autre personne agissant pour et au nom de Cirque du Soleil, concernant tous dommages, réclamations, poursuites ou autres demandes, y compris les frais et les honoraires juridiques raisonnables découlant ou issus de l'achat de billets et de l'utilisation du présent site Web et de tout contenu y figurant.
Violation présumée
Toute violation des présentes Modalités et conditions et de tout autre contrat ou politique de Cirque du Soleil, y compris l’utilisation non autorisée du site Web du Cirque du Soleil, peut faire l’objet d’une enquête et des poursuites judiciaires appropriées peuvent être engagées, y compris sans s’y restreindre, des recours civils, criminels et en injonction. Vous comprenez et convenez que Cirque du Soleil peut, à son entière discrétion et sans préavis, mettre fin à votre accès au site Web du Cirque du Soleil, annuler votre bon de commande de billets ou exercer tout autre recours jugé approprié dans le cas où Cirque du Soleil estime, à sa discrétion entière et exclusive, que votre conduite, ou celle de toute personne avec laquelle le Cirque du Soleil a des raisons de croire que vous agissez de pair, viole ou contrevient aux présentes Modalités et conditions ou à la loi, ou contrevient aux droits du Cirque du Soleil, d’un client du Cirque du Soleil ou de tout autre utilisateur de notre site Web.
Politique de droits d’auteur
Cirque du Soleil se réserve le droit, à son entière discrétion, de retirer ou de désactiver l’accès à tout matériel qui, à sa discrétion entière et exclusive, contrevient aux droits de propriété intellectuelle de quiconque, d’aviser l’utilisateur en question que son accès à ce matériel a été retiré ou désactivé et de mettre fin aux privilèges de tout utilisateur de ce site Web qui transmet illégalement du matériel protégé par des droits d’auteur sans licence, consentement exprès, défense valide ou dérogation pour utilisation équitable l’autorisant à le faire. Plus particulièrement, les utilisateurs qui soumettent du Contenu sur le forum de discussion du Club Cirque (y compris des articles, des images, des histoires, des logiciels ou d’autres matériels pouvant être protégés par des droits d’auteur) doivent s’assurer que le contenu affiché ne contrevient pas aux droits d’auteur ou aux autres droits de propriété intellectuelle du Cirque du Soleil ou de tierces parties. À la suite d’un avis approprié du détenteur de droits d’auteur ou de son agent au Cirque du Soleil et d’une confirmation par l’ordonnance d’un tribunal ou par l’admission de l’utilisateur, selon laquelle le site Web du Cirque du Soleil a été utilisé à titre d’instrument de contrefaçon illégale, Cirque du Soleil se réserve le droit de mettre fin aux droits de l’utilisateur contrevenant d’utiliser ou d’accéder à notre site Web et d’intenter toute réclamation judiciaire recevable à l’encontre de cet utilisateur. Nous nous réservons également le droit, à notre entière discrétion, de mettre fin aux droits de tout utilisateur d’utiliser ou d’accéder au site Web avant de telles circonstances, si le Cirque du Soleil a des raisons de croire, à sa discrétion entière et exclusive, qu’il y a eu contrefaçon.
Droits de propriété intellectuelle
Cirque du Soleil respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui et nous vous demandons également de les respecter. Si vous avez des motifs raisonnables de croire que votre œuvre a été copiée ou qu’elle est exploitée sur notre site Web d’une manière qui porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, veuillez en informer Cirque du Soleil en fournissant les renseignements suivants :
Voici les coordonnées du mandataire du Cirque du Soleil responsable des réclamations relatives à la propriété intellectuelle :
Cirque du Soleil
À l’attention de : Karine Hachey
Téléphone : 1 514-723-7646, poste 8051
Télécopieur : 1 514-723-7606
Autres conditions
Les Modalités et Conditions, y compris la Politique de confidentialité du site Web du Cirque du Soleil, représentent l’entente complète entre vous et Cirque du Soleil relativement à votre utilisation du site Web. Les présentes Modalités et Conditions remplacent toutes les ententes préalables intervenues entre vous et Cirque du Soleil. Des modalités supplémentaires peuvent également s’appliquer, si vous avez recours à certains services offerts par des tierces parties.
Notre omission d’exercer ou d’appliquer tout droit ou toute disposition prévu aux présentes Modalités et Conditions ne doit pas être interprétée comme une renonciation du droit ou de la disposition en question. Si l’une des dispositions des Modalités et Conditions est déclarée invalide par un tribunal compétent, les parties consentent néanmoins à ce que le tribunal s’efforce de donner effet aux intentions des parties, telles que reflétées dans la disposition concernée des Modalités et Conditions, et que les autres dispositions restent en vigueur. Toute demande d’information au sujet des Modalités et Conditions doit être soumise à Luc Landry.